Déposée le 12 septembre 2003 par RUELLE Nicolas et RUELLE-BELLAVOINE Caroline
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MONT ROME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-43 du 24 octobre 2003.
Les déposants sont RUELLE Nicolas domicilié(e) 23 rue de Romagon,10200 Bar s/Aube - 10200 - France et RUELLE-BELLAVOINE Caroline domicilié(e) Place des Platanes,71150 PARIS L'HOPITAL - 71150 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur RUELLE Nicolas domicilié(e) 23 rue de Romagon,10200 Bar S/Aube - 10200 - France.
La marque MONT ROME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3246232.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MONT ROME est expirée depuis le 12 septembre 2013.
RUELLE Nicolas - 23 rue de Romagon,10200 Bar s/Aube - 10200 - France
RUELLE-BELLAVOINE Caroline - Place des Platanes,71150 PARIS L'HOPITAL - 71150 - France
Monsieur RUELLE Nicolas - 23 rue de Romagon,10200 Bar S/Aube - 10200 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-08
Publication - Publication le 24 oct. 2003 au BOPI 2003-43
Boissons alcooliques. Bières ; eaux minérales et gazeuse et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et de jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) épices, glaces à rafraîchir.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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